# Synonymes de brevetabilité

Source : https://synonyma.fr/brevetabilit%C3%A9 · 0 synonymes · 1 antonymes · mis à jour le 2026-11-03

## Antonymes de brevetabilité

[non-brevetabilité](https://synonyma.fr/non-brevetabilit%C3%A9)

## Définitions

### Nom commun \bʁə.v(ə.)ta.bi.li.te\

1. Caractère de ce qui, d’un point de vue juridique, éthique ou technique, peut être breveté.
   > M. B… l’a frappé [un jugement] d’appel incident, en ce qu’il aurait reconnu à tort la brevetabilité et la contrefaçon.

## Étymologie

Dérivé de brevetable, avec le suffixe -ité.

## Sources et licence

- Wiktionnaire, « brevetabilité » : https://fr.wiktionary.org/wiki/brevetabilit%C3%A9 (CC BY-SA 4.0)