# Synonymes de non-brevetabilité

Source : https://synonyma.fr/non-brevetabilit%C3%A9 · 0 synonymes · 1 antonymes · mis à jour le 2026-11-03

## Antonymes de non-brevetabilité

[brevetabilité](https://synonyma.fr/brevetabilit%C3%A9)

## Définitions

### Nom commun \nɔ̃.bʁə.və.ta.bi.li.te\

1. Qualité de ce qui ne peut recevoir un brevet.
   > Attendu, sur le moyen subsidiaire de la non-brevetabilité de l’invention de T…, et sur la nullité du brevet, par suite d’une description insuffisante.

## Étymologie

Composé de non et de brevetabilité.

## Sources et licence

- Wiktionnaire, « non-brevetabilité » : https://fr.wiktionary.org/wiki/non-brevetabilit%C3%A9 (CC BY-SA 4.0)