usance \y.zɑ̃s\ (nom commun) : En droit commercial, règle découlant de pratiques généralement reconnues. Parmi ses synonymes : usage, coutume et us.
Synonymes de usance
Définitions
Nom commun \y.zɑ̃s\
- En droit commercial, règle découlant de pratiques généralement reconnues.Les Règles et Usances Uniformes (RUU) sont un ensemble de règles utilisées notamment pour les lettres de crédit de la Chambre de commerce internationale (CCI/ICC). Les RUU sont utilisées par les banques et commerçants dans plus de 175 pays.
- En particulierTerme fixé pour le payement d’une lettre de change, il est généralement de trente jours.
- DésuetCoutume, usage.C’est une usance qui apporte des commodités singulières aux nations où elle est observée, & désirable à tous bons princes qui ont à se plaindre de ce qu’on traite la mémoire des méchants comme la leur.
Étymologie
Dérivé de user + suffixe -ance.
Mots voisins
usabilité· usable· usage· usagé· usager· usages· usanien· usant· usé· usée· user· usinable
Sources
- « usance », Wiktionnaire, le dictionnaire libre. Texte sous licence CC BY-SA 4.0.
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