brevetabilité \bʁə.v(ə.)ta.bi.li.te\ (nom commun) : Caractère de ce qui, d’un point de vue juridique, éthique ou technique, peut être breveté.
Antonymes de brevetabilité
Définitions
Nom commun \bʁə.v(ə.)ta.bi.li.te\
- Caractère de ce qui, d’un point de vue juridique, éthique ou technique, peut être breveté.M. B… l’a frappé [un jugement] d’appel incident, en ce qu’il aurait reconnu à tort la brevetabilité et la contrefaçon.
Étymologie
Dérivé de brevetable, avec le suffixe -ité.
Mots voisins
breuvage· brève· brève arc-en-ciel· brève inversée· brève iris· brevet· brevetable· breveté· breveter· bréviaire· brévicite· brevigite
Sources
- « brevetabilité », Wiktionnaire, le dictionnaire libre. Texte sous licence CC BY-SA 4.0.
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